BABOIS DE SAINTE-MARGUERITE Jean-Baptiste, Pierre

Avocat à Paris, Jean-Marie Babois de Sainte-Marguerite fut inculpé à l’occasion de l’attentat du 27 décembre 1836 (affaire Meunier). Une ordonnance de non-lieu a été rendue à son égard.

Pour citer cet article :
http://maitron-en-ligne.univ-paris1.fr/spip.php?article25539, notice BABOIS DE SAINTE-MARGUERITE Jean-Baptiste, Pierre , version mise en ligne le 20 février 2009, dernière modification le 20 février 2009.

SOURCES : Cour des Pairs. Procès politiques, 1835-1848, Inventaire dressé par J. Charon-Bordas, Paris, Archives Nationales, 1984. CC 706 d 3 n° 7 ; 712 d 8 ; 715 d11.

Version imprimable Signaler un complément